Le projet d'assainissement détermine le type et le mode d'exécution des travaux d'assainissement du sol à réaliser pour atteindre les normes. Il est élaboré par un expert en pollution du sol.
L’expert en pollution du sol décrit les techniques d’assainissement retenues, après les avoir comparées avec d’autres techniques d’assainissement envisageables.
Les alternatives devront avoir été comparées au niveau de l'efficacité, du coût, des incidences sur l'environnement et du délai d'exécution.
Le choix des techniques d’assainissement dépend de facteurs de terrain concrets tels que la conductivité hydraulique, la nature du sol et des polluants, etc. Il est important de joindre une étude de stabilité à votre projet d’assainissement si les travaux doivent avoir lieu à proximité ou sous un immeuble, un trottoir, etc.
Le projet d'assainissement doit aussi préciser les objectifs d'assainissement attendus et la procédure qui permettra de mesurer les résultats obtenus ainsi que les délais dans lesquels les travaux doivent être exécutés. Enfin, le projet d'assainissement détermine, le cas échéant, les mesures de sécurité, les mesures de suivi ou encore les mesures de réparation complémentaires et compensatoires à prendre.